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L’élection du modéré Hassan Rouhani à la Présidence de la République islamique d’Iran : vers une résolution de la crise nucléaire iranienne ?
Article publié le 27/08/2014

Par Etienne Jaboeuf

Etienne Jaboeuf est Avocat au Barreau de Paris. Persanophone, il a acquis une connaissance profonde de l’Iran et de sa société lors d’un séjour d’études sur place. A travers des articles dans la presse, il analyse l’Iran actuel et les grands bouleversements que connait aujourd’hui ce pays.

L’accession à la Présidence de la République islamique d’Iran d’Hassan Rouhani a incontestablement relancé l’espoir d’un règlement rapide de la crise nucléaire iranienne.
L’élection de ce clerc modéré, le 14 juin 2013, dès le premier tour avec 50,7% des suffrages, a créé la surprise. Ses quatre concurrents conservateurs ont obtenu des scores très inférieurs aux prévisions des sondages durant la campagne, alors que la victoire de l’un d’eux était attendue. La page de la réélection très contestée du sortant, l’ultranationaliste Mahmoud Ahmadinejad (2005-2013) en 2009 semble désormais tournée.
Un an après, l’analyse de l’impact de cette élection sur le dossier nucléaire iranien est aujourd’hui à présent possible et opportune.
La crise nucléaire empoisonne en effet les relations internationales de l’Iran depuis une décennie. En 2002, les Moudjahidines du peuple iranien ont révélé la construction en cours de trois installations nucléaires, jusqu’alors tue par la République islamique. Un dialogue de sourds commence alors entre Iraniens d’un côté et Américains et Européens de l’autre, emmenés par M. Ahmadinejad à Téhéran et le néoconservateur George Bush Junior à Washington. Les attentats du 11 septembre 2001, suivis de l’invasion américaine de l’Afghanistan en 2002 puis de l’Irak en 2003 ont conduit à une fuite en avant, entre propositions de pourparlers et bruits de bottes. Depuis 2007, les Nations unies, les Etats-Unis et l’Union européenne n’ont cessé de renforcer l’embargo international imposé à l’Iran lors de la Révolution de 1979.
A sa prise de fonctions le 4 août 2013, Hassan Rouhani hérite d’une économie à genoux, avec un taux de chômage en forte progression et une inflation de 40%. Cet ancien négociateur en chef sur le dossier nucléaire (2003-2005), a été élu sur un programme d’ouverture politique et économique et surtout la promesse d’un règlement définitif du dossier nucléaire, afin d’alléger, puis de lever l’embargo international.
M. Rouhani dispose dans cette entreprise de la confiance du Guide suprême de la Révolution islamique actuel, Ali Khamenei, pourtant réputé intransigeant. Premier dignitaire politique iranien, celui-ci a le dernier mot sur chaque dossier, y compris le nucléaire. En Iran, le Président de la République, comme le Parlement, pourtant élus par la population, jouent un rôle secondaire conformément à la Constitution de 1979.
Toutefois, l’aggravation des sanctions n’a eu qu’un impact très relatif sur le programme nucléaire iranien. L’Iran possède aujourd’hui 20 000 centrifugeuses dont 9 000 en activité, contre 160 en 2003, et est désormais capable d’enrichir de l’uranium à hauteur de 20%, seuil de l’arme nucléaire.
Depuis son entrée en fonctions, la nouvelle administration iranienne s’attache à restaurer l’image internationale du pays, très gravement écornée par la rhétorique martiale de Mahmoud Ahmadinejad à propos d’Israël et l’Holocauste. Cette stratégie a jusqu’à présent payé. L’Iran redevenant fréquentable, le dialogue a été repris avec Washington dès septembre 2013, après trente-trois ans de silence diplomatique, et un accord intérimaire inédit sur le dossier nucléaire a été conclu à Genève, le 24 novembre 2013, avec le groupe « 5+1 » (Etats-Unis, Russie, Chine, Royaume-Uni et France + Allemagne).
Symbolique, l’Accord de Genève ouvre des perspectives sérieuses de parvenir à un règlement final de la crise nucléaire (I). Toutefois, les négociations ont mis en lumière l’existence d’importantes divergences entre les parties (II). Enfin, un accord final sur le dossier iranien aura d’importantes implications (III).

I. l’accord intérimaire de Genève : une étape historique

L’Accord intérimaire de Genève entre la République islamique et les 5+1 est historique. Il résulte d’un processus politique au plus haut niveau et non plus simplement diplomatique (A). Les parties consentent également à des concessions mutuelles (B).

A. Un processus politique au plus haut niveau

La conclusion de l’Accord de Genève par les ministres des Affaires étrangères a une grande portée symbolique. Chacun des ministres des Affaires étrangères des 5+1, y compris l’Américain John Kerry, et l’Iranien, Javad Zarif, se sont en effet impliqués directement et déplacés à deux reprises pendant les dix jours de négociation.
Tous se sont ensuite affichés côte à côte lors de la signature de l’Accord et ont multiplié poignées de mains et étreintes pour la photo finale. La conclusion de cet accord par des diplomates n’aurait pas eu la même portée symbolique.
Cet activisme diplomatique américain est inédit. Les deux pays n’entretiennent aucune relation diplomatique directe depuis la prise en otage des diplomates et du personnel de l’ambassade américaine de Téhéran par les révolutionnaires iraniens en 1979 pendant 444 jours. Jusqu’à présent, les négociations sur le dossier nucléaire n’avaient jamais directement impliqué les Etats-Unis, mais uniquement leurs alliés, tels les Européens.
Après les huit années tendues de la présidence Ahmadinejad, l’Iran redevient donc fréquentable et les grandes puissances entendent le faire savoir. La République islamique sort donc de la catégorie des « Etats voyous » de l’Axe du Mal où George Bush Junior l’avait rangée en 2002, après les attentats du 11 septembre 2001. Cette liste comprenait alors l’Afghanistan des talibans, la Corée du Nord ou encore l’Irak de Saddam Hussein, accusés de soutenir le terrorisme international.

B. Des concessions mutuelles consenties

L’Accord de Genève vise à garantir la portée exclusivement pacifique du programme nucléaire iranien. Il concilie les exigences très élevées des grandes puissances et l’obligation politique faite au Président Rouhani et à son ministre des Affaires étrangères de rentrer à Téhéran forts d’une victoire diplomatique incontestable face aux faucons iraniens.
Ce document, particulièrement bref (quatre pages), reconnaît le droit de l’Iran à un programme nucléaire à usage strictement civil, dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) du 1er juillet 1968 que l’Iran a ratifié dès son entrée en vigueur en 1970.
Les engagements de la République islamique sont les suivants :
• Limiter l’enrichissement d’uranium au seul taux de la production d’énergie, soit 5%,
• Ramener la moitié de son stock d’uranium enrichi à 20% existant à un taux de 5%,
• Ne pas construire de nouvelle installation nucléaire pendant la durée de l’Accord,
• Interrompre la construction en cours des installations de Natanz, Arak et Fordow pendant la durée de l’Accord intérimaire,
• Assurer un accès illimité à ses installations et matériels nucléaires aux inspecteurs de l’Agence Internationale pour l’Energie Atomique (AIEA) chargés de l’application du TNP.
Enfin, la République islamique est autorisée à poursuivre ses activités de recherche, sauf si elles permettent l’accumulation de nouveau minerai enrichi.

En échange, les 5+1 consentent aux concessions suivantes :
• N’édicter aucune nouvelle sanction, ni multilatérale, par l’ONU, ni unilatérale, notamment européenne et américaine,
• Alléger de manière ciblée les restrictions sur les hydrocarbures, la pétrochimie, le transport maritime, l’automobile et le commerce des métaux précieux.
Des mesures humanitaires sont également prévues, pour soulager la population iranienne de pénuries nées d’un embargo renforcé. Les revenus pétroliers peuvent ainsi être utilisés pour l’achat de médicaments, de matériel médical ou de produits agricoles par l’intermédiaire de banques iraniennes et étrangères clairement identifiées. Les restrictions sur l’achat de pièces détachées d’avions sont aussi assouplies, pour remédier à la grande vétusté de la flotte aérienne iranienne à l’origine de nombreux accidents mortels.
L’Accord est conclu pour une durée de six mois et entre en vigueur à compter du 20 janvier 2014. Il fixe donc la signature d’un accord final au plus tard le 20 juillet 2014. Les parties peuvent repousser cette échéance de six mois, à une seule reprise.
Fort de cette première victoire diplomatique certaine, M. Rouhani revient à Téhéran renforcé face aux faucons de la République islamique.
La négociation en vue de l’accord final s’engage dans les semaines qui suivent, supervisée par Catherine Ashton, Haut Représentant de l’Union européenne pour les affaires étrangères et la politique de sécurité.

II. La difficile équation d’un accord final équilibré

En dépit de l’application satisfaisante de l’Accord de part et d’autre, des divergences de fond apparaissent entre Téhéran et les 5+1. Les parties utilisent leur option et repoussent l’accord final au 24 novembre 2014.
Les négociateurs iraniens doivent en effet résoudre l’équation de satisfaire les exigences des 5+1 et de ne pas franchir les lignes rouges imposées par le Guide. Après dix ans de progrès du programme iranien, les 5+1 ne peuvent plus en exiger le démantèlement pur et simple.
Le nombre de centrifugeuses est la première difficulté. Les Etats-Unis souhaitent laisser à l’Iran entre 4 000 à 6 000 centrifugeuses contre 20 000 dont 9 000 actuellement en activité. Cette fourchette est simplement impensable pour les négociateurs iraniens devant l’objectif de 190 000 centrifugeuses récemment exigées par le Guide suprême.
Par ailleurs, les 5+1 entendent plafonner la capacité de l’Iran à enrichir de l’uranium à hauteur de 5% qui permet uniquement la production d’énergie. La maîtrise de la technique de l’enrichissement à 20% place l’Iran au seuil de la capacité militaire. L’Iran qui a dilué la moitié de son stock d’uranium enrichi à 20% dispose d’environ sept tonnes d’uranium enrichi à ce taux. La réduction de ce stock en deçà d’une tonne, masse critique pour fabriquer une arme atomique, garantirait également un programme démilitarisé.
De même, la limitation de la capacité d’enrichissement du pays à des niveaux pacifiques peut passer par la conversion du minerai en forme de dioxyde d’uranium. Ceci allonge les délais pour parvenir à un taux de 20%, rendant alors visible aux inspecteurs de l’AIEA tout enrichissement d’uranium à des fins militaires.
Le sort des installations de Fordow, Natanz et Arak dont l’existence a été révélée en 2002 par les Moudjahidines du peuple fait également débat. Les 5+1 exigent la fermeture de Fordow qui, profondément enterré, peut résister en cas d’attaque aérienne. Les Iraniens proposent au contraire sa reconversion en installation de recherche. Le réacteur à eau lourde d’Arak pourrait voir sa capacité de production de plutonium annuelle drastiquement réduite pour exclure toute visée militaire.
Enfin, la levée des sanctions étrangères après la conclusion de l’accord est sur la table faute d’être un résultat acquis. Plusieurs années seraient vraisemblablement nécessaires, compliqué par des lobbys hostiles, notamment juif et israélien. En effet, les principales sanctions américaines exigent l’intervention du Congrès américain que les élections législatives de 2014 pourraient faire basculer sous le contrôle de Républicains, toujours traumatisés par la prise en otage du personnel diplomatique américain en 1979. De même, l’abrogation des sanctions de l’Union européenne exige l’unanimité des vingt-huit membres, aux sensibilités variables. Un statut quo serait en conséquence une hypothèse envisageable.
L’accord final pourrait néanmoins jouer de la perméabilité technique qui existe entre les diverses facettes du dossier nucléaire. Les négociateurs de chaque partie pourraient en conséquence proclamer leur victoire diplomatique pour contrer leurs ultras.
La conclusion d’un accord final est aujourd’hui probable. Toutefois, il ne manque pas de soulever certaines interrogations.

III. Les enjeux finaux d’un accord final acceptable

La conclusion d’un accord final satisfaisant pour toutes les parties ouvrirait le grand marché intérieur iranien aux entreprises étrangères (A). Elle régénérait également la légitimité politique du Guide suprême (B) et faciliterait une sortie du chaos profond que connaît actuellement le Moyen-Orient ©.

A. Les enjeux de l’ouverture internationale du marché iranien

La levée de l’embargo international sous-tend la reconquête par les entreprises occidentales du principal marché du Moyen-Orient, de près de quatre-vingts millions de consommateurs. Sous le poids des sanctions internationales récentes, les entreprises asiatiques ont supplanté leurs concurrentes européennes, telles PSA Peugeot-Citroën et Renault dans l’automobile ou Alsthom qui a construit la première ligne du métro de Téhéran. Depuis la conclusion de l’Accord de Genève, les délégations de représentants du patronat se succèdent en Iran.
L’Iran devra démontrer son attrait pour les investisseurs étrangers en leur offrant un cadre juridique stable et sanctuarisé des contingences politiques. Le pays dispose déjà d’un droit de la concurrence et un projet sur les contrats de partenariat public-privé, incontournables pour le développement du monde émergent, est actuellement discuté au parlement. Les capitaux étrangers sont indispensables à la modernisation d’infrastructures énergétiques extrêmement vétustes. Du fait de cette vétusté, la production de gaz naturel diminue (-15% entre 2011 et 2012) alors que l’Iran en possède les premières réserves de la planète (près de 18%).
La normalisation du programme nucléaire iranien implique également la diversification du mix énergétique du pays. A l’heure actuelle, les hydrocarbures y représentent 98,8 % (60% de gaz naturel et 38,8% pour le pétrole), le nucléaire uniquement 0,1%. Dès le début de la crise des années 1970, l’ancien régime impérial déchu en 1979 s’était intéressé à cette problématique, en collaboration avec nombre d’entreprises occidentales (Siemens, Eurodif).

B. La régénérescence politique du Guide suprême

La conclusion par le Président Rouhani d’un accord final permettrait au Guide suprême de la Révolution, incarnation de la République islamique, de reconquérir une légitimité politique écornée. Ali Khamenei avait ouvertement été chahuté en 2009, en cautionnant la réélection très contestée de Mahmoud Ahmadinejad, face aux candidats réformateurs, l’ancien Premier ministre Mir-Hossein Moussavi (1981-1989) et Mehdi Karubi, et en réprimant sans ménagement les manifestations consécutives. A l’inverse, l’élection au premier tour d’Hassan Rouhani en 2013 n’a suscité aucune protestation officielle, ni à l’étranger, ni même en Iran. Ce nouveau visage de la République islamique rend fréquentable un régime, encore mis au pilori voici peu.
Le Guide ne réitère ainsi pas son erreur de 2009, commise par crainte du retour alors probable des réformateurs au pouvoir, après les deux mandats du réformateur Mohammad Khatami (1997-2005). Les rapports entre M. Rouhani et le Guide sont clairement hiérarchisés. A l’inverse, M. Moussavi, avait été le rival direct d’Ali Khamenei à la fin de la Guerre contre l’Irak baasiste (1980-1988) et à la mort de l’Ayatollah Khomeini en 1989. Il en va de même pour l’ancien président Akbar-Hachemi Rafsanjani (1989-1997), qui de l’avis de certains aurait porté M. Khamenei au poste de Guide et qui a été battu par M. Ahmadinejad en 2005. Modéré et non réformateur, M. Rouhani fait consensus ; proche de M. Rafsanjani et soutenu par le Guide, il a bénéficié du retrait du candidat réformateur lors du scrutin de 2013.
D’aucuns évoquent néanmoins des fraudes probables en 2013, devant l’opacité des résultats locaux et le contraste entre l’élection dès le premier tour de M. Rouhani et les projections des sondages qui laissaient apparaître pendant la campagne des scores très serrés entre candidats conservateurs et modérés et prédisaient un second tour.
De cette manière, Ali Khamenei rétablit sa prégnance sur toutes les factions du régime. Un accord final acceptable sur le dossier nucléaire confèrerait à M. Rouhani et à son camp un très grand prestige politique, qui bénéficierait au Guide qui appuie aujourd’hui président dans son entreprise. Le cadre institutionnel de la République islamique s’imposerait alors à tous dans le pays. L’opposition extérieure au régime, tels les Moudjahidines du peuple qui ont enclenché la crise du nucléaire, serait durablement marginalisée.

C. La réhabilitation internationale de l’Iran et la stabilisation du Moyen-Orient

La normalisation des rapports de l’Iran avec la communauté internationale prendrait acte du déplacement des centres de gravité du Moyen-Orient. Les attentions occidentales sont historiquement focalisées sur sa sécurité d’Israël face à un monde musulman hostile, au premier rang duquel se tient la République islamique. Outre l’attrait de son marché intérieur, l’Iran demeure la grande puissance la plus stable de la région. Les manifestations massives de 2009 n’ont pas balayé la République islamique, contrairement aux dictatures égyptienne, tunisienne ou libyenne emportées par les révolutions populaires de 2011.
L’Iran retrouverait alors son rôle de « Gendarme du Moyen-Orient » dont le gratifiaient les Etats-Unis avant 1979. L’Iran, en tant que principale puissance chiite de la planète, dispose d’une influence toute particulière auprès des 60% d’Irakiens chiites, et doit protéger les lieux saints du chiisme face à la progression éclair des salafistes de l’Etat islamique, aujourd’hui maîtres de plusieurs grandes villes irakiennes, comme Mossoul, deuxième ville d’Irak. De plus, l’Iran est le protecteur du régime syrien de Bachar Al-Assad, qui a favorisé l’émergence du salafisme sur son territoire. Par ailleurs, la République islamique contrôle les populations chiites du Golfe, comme au Bahrein majoritairement chiite et gouverné par une dynastie sunnite. Enfin, un Iran réhabilité, stabiliserait le Liban et la Palestine du fait de sa proximité historique avec le Hezbollah chiite libanais et le Hamas palestinien.

Depuis un an, la République islamique et les 5+1 montrent leur détermination à parvenir à un accord final sur le dossier nucléaire iranien, face aux enjeux qu’il sous-tend et malgré l’obstruction des faucons de chaque camp. Cet accord appelle une grande technicité, devant la complexité de la question nucléaire. Il exige également d’afficher des principes fondateurs clairs et intelligibles pour constituer, aux yeux des personnels politiques et surtout des opinions publiques concernées, une nouvelle victoire diplomatique incontestable qui renforcerait les négociateurs de chaque partie. La normalisation de la situation internationale de l’Iran dépendra alors de la force de la dynamique politique ainsi insufflée, seule susceptible d’emporter la résistance des ultras.

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